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Mon Beau Sapin
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6,- EUR

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OVAL FILMEMACHER Conditions générales de vente Article 1 : Domaine d'application Les conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre OVAL FILMEMACHER, Görlitzer Str. 40, Berlin, Allemagne ("Nous") et l'auteur de la commande ("Vous"). Toute condition non conforme à nos conditions générales que Vous auriez formulée sera rejetée à moins que Nous n'en ayons expressément et par écrit reconnu l'applicabilité. Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site. Article 2 : Commande Nous Nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. Nous Vous prions de noter que Nous répondrons à votre commande dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Lors de votre commande, Nous Vous informons de la disponibilité des produits que Vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, Nous Vous en informerons par e-mail et Vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, Nous annulerons automatiquement votre commande et Vous en informerons par e-mail. En confirmant votre commande, Vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à Vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l'ensemble des données que Nous au?????r?µ?A???????????4????????A ???rons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions. Article 3 : Prix Les prix indiqués en euros sont réputés toutes taxes comprises, hors frais de port et de traitement de votre commande. Nous Nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais Nous Nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui Vous auront été indiqués au moment de votre commande. Tous nos prix sont définis en euros. Article 4 : Paiement Le prix est exigible immédiatement à la date de la commande. Vous pouvez effectuer le règlement par carte de paiement, chèque bancaire, virement ou espèces. Carte de paiment Les cartes émises par des banques domiciliées hors d'Allemagne et hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente toute sécurité : il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer). Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. chèque bancaire Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France ou en Allemagne. En France: Le chèque devra être établi à l'ordre de Lilian Franck et Robert Cibis et envoyé à l'adresse ci-dessous : Société Générale - Paris Charonne 166, Boulevard Voltaire 75011 Paris France (Dans le cas d'un envoi de chèque à la banque française, nous serions reconnaissant si vous nous informez par e-mail de l'envoi du chèque.) En Allemagne: Le chèque devra être établi à l'ordre de Lilian Franck et Robert Cibis et envoyé à l'adresse ci-dessous : Volksbank Lippstadt eG Erwitter Straße 31 59557 Lippstadt virement Le virement doit se faire soit sur le compte français: Société Générale, Paris Charonne Robert Cibis & Lilian Franck banque 30003 agence 03310 le numéro de 00050336890, clé 57, soit sur le compte allemand: Volksbank Lippstadt eG ROBERT CIBIS & Lilian Franck le numéro de compte: 0002736900, code bancaire: 4?????r?µ?A???????????4????????A ???1660124; USt-Id n°.: DE225404068 Dans le cas où Vous seriez en retard dans le paiement du prix, Nous serions en droit de réclamer des intérêts de retard à cinq pour cent supérieur au taux de base de la banque centrale européenne. Dans le cas où Nous pourrions démontrer l'existence d'un dommage dont le montant serait supérieur au montant des intérêts moratoires, du fait de votre retard dans le paiement du prix, Nous serions en droit de demander réparation de ce préjudice. Article 5 : Livraison Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que Vous avez indiquée lors de votre commande. Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs sauf si, à titre exceptionnel, Nous Nous sommes engagés à respecter une date précise de livraison. Dans le cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence. Article 6 : Retours et remboursement Tous les produits que Nous Vous fournissons bénéficient de la garantie du constructeur et sont identiques à ceux du commerce. Tout retour d'article dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la commande (en indiquant le numéro de facture auquel il se rapporte) pour échange ou remboursement sera effectué sans pénalité. Les frais de retour seront néanmoins à votre charge, sauf si le retour est dû à une erreur de notre part. Seuls les produits retournés complets, en bon état et dans leur emballage d'origine tels que Nous Vous les aurons livrés (CD, DVD, vidéos et CD-Rom sauf si défectueux), seront repris ou échangés. Les produits devront être retournés à l'adresse suivante : OVAL FILMEMACHER Service Retour Produits Görlitzer Str. 40 10997 Berlin Allemagne Au terme de ce délai de deux semaines, les produits livrés seront réputés conformes à votre commande et acceptés par Vous. Article 7 : Réserve de propriété Les biens livrés deme?????r?µ?A???????????4????????A ???ureront notre propriété jusqu'à ce que Vous ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux conformément aux dispositions de l'article 5. Article 8 : Avertissements Avertissement concernant les ouvrages ou les films à caractère érotique et réservés à un public averti Vous vous devez d'être particulièrement attentif aux avertissements et à la classification que nous portons sur ces ouvrages, la lecture ou les images de ceux-ci pouvant heurter la sensibilité d'un public non averti. Article 9 : Garantie des vices cachés et responsabilité Dans l'hypothèse où les produits que Nous Vous avons livrés présentent un vice caché, Nous pourrons, à notre choix, éliminer ce vice ou remplacer le produit vicié par un autre. Si Nous ne voulons ni éliminer ce vice ni remplacer le bien vicié, ou si Nous sommes dans l'impossibilité de le faire, ou si Nous ne pouvons le faire dans les délais en raison d'éléments qui ne dépendent ni de notre volonté ni de notre fait, Vous pourrez, au choix, Nous le renvoyer contre remboursement du prix et des frais de retour ou Nous demander une réduction du prix de vente. Les produits proposés sont conformes à la législation allemande en vigueur. Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un auteur ou d'un livre). De même, notre responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de Notre site. Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un ca?????r?µ?A???????????4????????A ???s fortuit ou d'un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements. De plus, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas d'erreur dans la présentation des produits sur notre site, les photographies, textes et illustrations représentant les produits n'étant pas contractuels. Article 10 : Protection des données personnelles Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. 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